Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) EBIZCUSS.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eBIZCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBIZCUSS.COM domicilié(e) Parispace, 9 rue de la Sablière, 92634 GENNEVILLIERS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 081 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.
La marque eBIZCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EBIZCUSS.COM, société anonyme - Parispace, 9 rue de la Sablière, 92634 GENNEVILLIERS cedex - France - SIREN 388081390
PRO.MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Unités à bandes magnétiques (informatique), cartes à mémoire ou à microprocesseurs, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, connecteurs, boîtes de connexion, coupleurs (informatique), crayons électroniques pour unité d'affichage visuel, changeurs de disques (informatique), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écran d'ordinateurs, explorateurs (scanners informatiques), imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), machines de traitement de texte, mécanismes d'entraînement de disques (informatique), mémoires pour ordinateur, microprocesseurs, modems, moniteurs (matériels), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, processeurs (unité centrale de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), souris (informatique), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, progiciels, appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, cédéroms. Services d'installation et de réparation d'unités à bandes magnétiques (informatique), de cartes à mémoire ou à microprocesseurs, de changeurs de disques (informatique), de circuits imprimés, de circuits intégrés, de claviers d'ordinateurs, de disques compacts audio-vidéo, de disques optiques compacts, de connecteurs, de boîtes de connexion, de coupleurs (informatique), de crayons électroniques pour unité d'affichage visuel, de changeurs de disques (informatique), d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, de supports de données magnétiques, de supports de données optiques, d'écran d'ordinateurs, d'explorateurs (scanneurs informatiques), d'imprimantes d'ordinateurs, d'appareils pour le traitement de l'information, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), de lecteurs (informatique), de logiciels (programmes enregistrés), de machines de traitement de texte, de mécanismes d'entraînement de disques (informatique), de mémoires pour ordinateur, de microprocesseurs, de modems, de moniteurs (matériels), de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs blocs-notes, de processeurs (unité centrale de traitement), de programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), de puces (circuits intégrés), de souris (informatique), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, de progiciels, d'appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, de cédéroms. Services de télécommunication, services de communication par terminaux d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, services de transmission d'informations par voie télématique, services de courrier électronique, de messageries électroniques, de diffusion d'informations par voie électronique notamment par réseaux de communication mondiale, internet ou accès privé (intranet), transmission et diffusion de données de sons et d'images assistées par ordinateurs, services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès, agences de presse et d'informations, services de fournitures d'accès à des centres serveurs informatiques nationaux ou internationaux. organisations et conduite de congrès et de conférences dans le domaine de l'informatique, enseignements par correspondance dans le domaine informatique, formations pratiques (démonstrations) dans le domaine informatique, organisations d'expositions à buts éducatifs dans le domaine informatique, organisations d'ateliers de formation dans le domaine informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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